Politique de confidentialité

– Propriété intellectuelle et confidentialité –

La présentation et la reproduction de chacun des éléments, y compris les marques et logos qui apparaissent sur le site joaocycling.com, sont protégées par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucun élément composant le site joaocycling.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, même partiellement ou en totalité, sans l’autorisation préalable du propriétaire du site.

Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société joaocycling est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La Société joaocycling se réserve le droit de poursuivre tout contrefacteur.

 

Translate »